Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site OFIVE TV les présentes mentions légales.
Éditeur du site
Nom du site : OFIVE TV
Raison sociale : OFIVE FRANCE
Forme juridique : Association loi 1901
Adresse du siège social :
20 rue Ampère – La Cité du Cinéma
93200 Saint-Denis – France
Numéro SIREN : 845 390 293
Numéro SIRET : 845 390 293 00015
Numéro de TVA intracommunautaire : FR64845390293
Date de création : 04 février 2016
Activité (NAF / APE) : 5911A – Production de films et de programmes pour la télévision
Directeur de la publication : Le représentant légal de l’association OFIVE FRANCE
Adresse e-mail de contact : contact@ofive.tv
Hébergement du site
Le site OFIVE TV est hébergé par :OVHcloud
Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007
Site web : www.ovhcloud.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site OFIVE TV, incluant notamment les textes, images, vidéos, extraits audiovisuels, logos, graphismes et éléments sonores, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, des contenus sans autorisation écrite préalable de OFIVE FRANCE est strictement interdite.
Données personnelles
Le site OFIVE TV ne propose ni création de compte utilisateur, ni espace de commentaires, ni inscription à une newsletter.
Aucune donnée personnelle n’est collectée directement via le site, en dehors des données techniques strictement nécessaires à son fonctionnement (logs techniques, sécurité, hébergement).
Les services OFIVE+ et les diffusions en direct sont accessibles via des plateformes tierces (application OFIVE+ et YouTube), disposant de leurs propres mentions légales et politiques de confidentialité, indépendantes du site OFIVE TV.
Cookies
Le site OFIVE TV peut utiliser des cookies strictement nécessaires à son bon fonctionnement ou à des mesures d’audience anonymes.
L’utilisateur peut configurer son navigateur afin de refuser ou de limiter l’utilisation des cookies.
Liens externes
Le site OFIVE TV peut contenir des liens vers des sites ou plateformes tiers, notamment YouTube et l’application OFIVE+.
Responsabilité
OFIVE FRANCE s’efforce de fournir sur le site OFIVE TV des informations fiables et régulièrement mises à jour. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable d’erreurs, d’omissions ou d’une indisponibilité temporaire du site.
L’utilisation du site se fait sous l’entière responsabilité de l’utilisateur.
